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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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PRISMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA
SANSEN S.A

Numéro de dépôt :
94545577
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque PRISMA

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17, avenue du Parc BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSEN S.A - France.

La marque PRISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA est expirée depuis le 18 novembre 2004.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE , SALTO


SANSEN S.A - 17, avenue du Parc BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France - SIREN 836080069


SANSEN S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Meubles, meubles de bureau Meubles métalliques Sièges, sièges métalliques